Elections du Bureau et du Conseil d’Administration

   suite à l’Assemblée Générale du 06/10/2022

Bureau

 

Présidente : ROQUES Jacqueline

  Vice-président : BELLOTTI Bernard

Trésorier : DURAND Michel

Trésorier adjoint : RICHARD Robert

   Secrétaire adjointe : ALBOUY Claude

 

Conseil d’Administration

ARRUFFAT Anne-Marie
BELLIERE Yvette
BONNET Danielle
BONNET Philippe
BOUSQUET Anne-Marie
DURAND Danielle
JARDRY Anne-Marie
PEYRISSOUS Chantal
PORTES Yves
PUISSANT Jean-Pierre
RECORDS Charles
SAINT-LEGER Yvette

 

 

Graulhet Temps Libre

   

• La démission
• Le décès
• La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été préalablement invité à fournir des explications.

• Le montant des cotisations.
• Les subventions pouvant être versées par tous les organismes publics ou privés.
• La participation aux frais versés par les personnes désirant recourir aux services de l’association.

 
 

              
 
  ARTICLE 9
 
                   L’association est administrée par un conseil de 15 à 20 membres élus pour un an par les membres actifs. L’élection se fait à la majorité des voix.
 Les nouveaux administrateurs devront faire appel à candidature, après parution de notre AG par voie de presse. Elles devront être déposées 15 jours avant l’AG. Sont élus les candidats ayant recueilli dans l’ordre le plus de voix.
Le bureau est également renouvelable tous les ans. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des membres défaillants. Il est procédé au remplacement définitif de ces membres défaillants lors de la prochaine assemblée générale.
Les membres du conseil d’administration sont rééligibles.
Le conseil élit parmi ses membres un bureau composé d’un(e)président ou d’une co-présidence, d’un (e) secrétaire et d’un (e) trésorier (e) au scrutin secret ainsi que d’un (e) vice-président ,d’un (e) secrétaire adjoint(e),et d’un (e)trésorier (e) suppléante (e). Les membres sont rééligibles.
Un adhérent ne pourra se présenter au conseil d’administration, qu’après une année de cotisation.
 
ARTICLE 10
 
Le conseil d’administration peut, si besoin s’en fait sentir, se faire assister, au cours de ses réunions, des conseils de personnes extérieures à l’association dont la compétence pourrait être utile à l’activité de l’association.
 
ARTICLE 11
 
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que le besoin s’en fait sentir, soit à l’initiative de la présidence ou coprésidence, soit à la demande de 3 au moins des membres du conseil.
 
 ARTICLE 12
 
L’assemblée générale de l’association comprend les membres actifs à jour de leur cotisation annuelle. Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée, par voie de presse ou par tout autre moyen, par le (la) secrétaire 15 jours au moins avant la date fixée. L’ordre du jour est à indiquer sur la convocation. Elle entend les rapports de gestion du conseil d’administration sur la situation financière et morale de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos. L’AG fixe le montant de la cotisation pour l’année à venir, pourvoit au renouvellement des membres du conseil d’administration. Les délibérations de l’assemblée ordinaire ont lieu à la majorité des membres présents.
 
ARTICLE 13
 
Si besoin est ou sur demande de la moitié +un des membres inscrits, la présidence peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
 
 ARTICLE 14
 
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration .Il est destiné à fixer les points non prévus par les statuts.
 
 ARTICLE 15
 
En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des membres présents à l’assemblée générale, l’actif, s’il y a lieu, sera dévolu à des associations caritatives exerçant au plan national et non confessionnelles.
 
Fait à Graulhet le 09 Septembre 2017

   
 
Préambule :
L’association Graulhet Temps Libre regroupe des activités diverses auxquelles le paiement de la cotisation annuelle donne accès.
 
L’association ne peut se concevoir que dans un esprit de solidarité, elle se veut fédératrice, conviviale. Elle vise à travers ses différentes activités à favoriser les rapports humains entre personnes d’âge, de catégorie sociale… différents, sans exclusion d’aucune sorte.
 
Dans un souci d’échange réciproque, les adhérents peuvent à tout moment faire part de leurs remarques, de leurs suggestions, poser des questions…, soit par l’intermédiaire des responsables de leur(s) activité(s) qui les transmettront au CA, soit en utilisant l’adresse électronique de l’association , soit par courrier , soit en les déposant dans la « boite à idées » (à la salle, place Bosquet). Il leur sera donné réponse à la condition que leur message ne soit pas anonyme. 
 
°°°°°°°°°°
 
ARTICLE 1 : Entrée en vigueur, modifications et consultation du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter du 18 janvier 2013 et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé sur décision du Conseil d’Administration de l’association.
Il est  mis à la disposition des adhérents par l’intermédiaire des responsables des activités et affiché au siège de l’association.    
 
ARTICLE 2 : Adhésion, cotisation, utilisation des ressources
2.1 - adhésion
L’adhésion est ouverte à toute personne majeure. Chaque candidat peut s’inscrire le jour de l’Assemblée Générale à la salle de l’association (Place Bosquet) ou tout au long de l’année  auprès des responsables. Le montant d’une adhésion postérieure au 1^er février sera réduit de 50%.
L’acceptation de l’adhésion est donnée par le Bureau. En cas de décision de rejet de la candidature, le cas doit être soumis pour examen au Conseil d’Administration lors de la prochaine réunion de celui-ci. La décision est alors prise conformément aux règles de vote habituelles.
2.2 - cotisation
Le montant de la cotisation annuelle reste le même quelle(s) que soi(en)t l’(es) activité(s) pratiquée(s).
2.3 – utilisation des ressources
  >  Les ressources de l’association sont mises en commun pour son bon fonctionnement et ne sauraient favoriser une activité en particulier. Elles sont réparties au mieux entre les différentes activités pour faire face à leurs besoins de fonctionnement puis à leurs dépenses exceptionnelles après avis du CA.
 
  > Un fond de roulement équivalent à 50% du montant  annuel des adhésions est réservé chaque année pour des investissements exceptionnels.
 
  >  Frais et dépenses engagés par les membres du CA
Les membres du CA doivent rester bénévoles.
Sauf mission particulière précise d’un ou plusieurs de ses membres expressément décidée par le Bureau, il n’est pas prévu de remboursement des frais entraînés par la participation aux réunions diverses exigées par la vie courante de l’association. Chaque membre assume seul les dépenses qu’il engage pour lui-même. Il  lui reste toutefois possible d’utiliser les moyens mis à sa disposition par le Code des Impôts.      
 
ARTICLE 3 : Répartition des fonctions entre les membres du Bureau
Les tâches se répartissent de la façon suivante :
 
 > Le Président
 Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a qualité pour ester en justice au nom de l'association.

Outre ses fonctions statutaires, il doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et, plus généralement, à toutes actions visant à l’objet de l’association. 

Le président convoque les réunions du Conseil d'Administration et les Assemblées Générales.  
 
  > Le Vice-président : agissant en coordination étroite avec le Président assure le même type de tâches.

  > Le Secrétaire  

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives de l'association. Il rédige les procès verbaux des réunions du Conseil d'Administration et des Assemblées Générales et dresse les écritures concernant le fonctionnement de l'association à l'exception de celles concernant la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 à 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l'exécution des formalités prescrites par ces textes.
 
  > Le Trésorier

Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes sommes dues. Il ne peut aliéner les valeurs constituant les fonds de réserve, qu'avec l'autorisation du Conseil d'Administration. Il tient la comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte de son activité à l'Assemblée Générale qui approuve, s'il y a lieu, sa gestion.

 
Le président et le trésorier sont habilités à ouvrir, au nom de l'association, un compte courant postal ou un compte bancaire ou un livret d'épargne ; à effectuer toutes les opérations se rapportant à la gestion de ses comptes et dépôts, à agir séparément pour les faire fonctionner.
 
Cette répartition des tâches entre les membres du Bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.
 
ARTICLE 4 : Les activités
1 – L’organisation générale des activités
1.1 – Les activités sont réservées aux seuls adhérents. Elles leur sont ouvertes sous réserve des contraintes liées à leur caractère propre.
1.2 – Elles sont placées sous la responsabilité et l’autorité d’un ou de deux animateurs qui dispose(nt) d’une certaine autonomie dans la mise en place et la gestion des adhérents et des finances de l’activité par délégation du CA.
 
2 – Les sorties
2.1 – Les inscriptions aux sorties ont généralement lieu à la salle (Place Bosquet). Les personnes qui viennent s’inscrire aux dates et aux horaires indiqués sont prioritaires, les autres participent à la sortie dans la mesure des places disponibles. En cas de défection, seules les sorties de plus de 7 € sont remboursées.
Il n’est pas accepté qu’une seule personne prenne deux inscriptions en plus de la sienne.
2.2 – L’organisateur peut se voir contraint d’annuler une sortie si le nombre de participants reste insuffisant.
 
3 – Utilisation de la salle
3.1 - La salle est réservée en priorité aux activités qui s’y tiennent ordinairement. Toutefois, après information, une manifestation exceptionnelle peut y prendre place sous la responsabilité du président qui pourra éventuellement demander l’avis du CA.
3.2 - Il est interdit d’y manger et d’y boire compte tenu de la nature du sol.
 
4 – Utilisation du matériel
4.1 - Le matériel de l’association  est exclusivement réservé aux animateurs des activités. La technicité de certains matériels peut néanmoins rendre l’assistance d’un spécialiste indispensable  lors de leur utilisation.
4.2 - Chaque animateur peut disposer d’un jeu de clés dont il est responsable.